• La politique du parapluie

                Vous avez sans doute remarqué que nous dénoncions, assez périodiquement, la politique d'appel d'offre telle qu'elle se pratique dans le secteur patrimonial. Au fil de nos articles nous n'avons cessé de critiquer le choix quasi systématique du « moins disant » dans un contexte où aucune sélection qualitative des candidats ne s'opérait dans les appels à candidature. Sans doute faut-il s'interroger sur cette question simple mais pourtant cruciale : pourquoi nos donneurs d'ordres s'acharnent-t-ils à vouloir prendre systématiquement le prix le plus bas ?
                Car, à bien y regarder, rien dans le code des marchés publics n'impose un tel choix. Au contraire « le guide pratique des marchés à l'usage des collectivités » rappelle que ce type de procédure doit rechercher « le meilleur rapport qualité prix », seule garantie d'un bon usage des deniers publics. Dans ces conditions comment expliquer qu'invariablement les critères de jugement des offres dans le domaine de la restauration des objets d'art donnent une telle importance au prix ?

                Une récente discussion avec un conservateur du patrimoine est à ce sujet assez éclairante. Au cours d'un échange à bâton rompu, il m'avouait sa crainte et sa difficulté à imposer des critères qualitatifs à la seule raison, le cas échéant, de devoir les justifier. En effet si la commission délibérative était amenée à choisir une offre en fonction de critères autres que financiers, elle s'exposerait à la fois à des suspicions de fraude et à la fois à des recours administratifs de la part des candidats malheureux. En d'autres termes elle prendrait un risque que personne ne souhaite assumer.

                Il faut reconnaître que le choix du moins disant, et par conséquent cette « politique du parapluie », n'est pas particulière au domaine du patrimoine. Lorsque l'on observe le fonctionnement adopté par les cellules des marchés publics, on constate que cette pratique est quasiment une règle générale : de l'achat des fournitures par les collectivités aux appels d'offres du BTP, la même règle financière semble s'appliquer.
    Et c'est peut-être là que le bas blesse. Peut-être sommes nous coupables de ne pas avoir suffisamment rappelé que l'objet d'art n'est pas un objet comme les autres.  Comme le soulignait Georges Brunel [1] « la particularité du travail de restauration résulte directement de la particularité de l'œuvre d'art. [ ] La différence entre l'œuvre d'art et l'objet ordinaire, et par conséquent la différence entre la réparation et la restauration, n'est pas une affaire de matériau ou de technique ; elle tient uniquement à la reconnaissance de l'objet comme œuvre d'art. <?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /><o:p> </o:p>Comment dès lors faire valoir cette singularité au moment même où l'Etat paraît se désengager et où des institutions telles que les Monuments Historiques semblent remettre en cause les protections afférentes aux objets inscrits à l'inventaire ? Peut-être en faisant remarquer les limites qu'implique une telle politique dans la mesure où le choix systématique de critères  financiers largement prédominants dans les cahiers des charges contraint toute possibilité de sélection des candidats. En effet face à deux montants de devis sensiblement équivalents, l'importance accordée aux critères de prix (qui rappelons-le jouent dans la plupart des cas pour 60 voire 70% de la note finale) la commission délibérative n'a d'autre choix que de prendre le moins disant, et ce quelle que soit la nature des prestations proposées.

    Peut-être en rappelant aussi aux donneurs d'ordres cette réflexion que m'a faite un jour un ami à propos du vin « tu sais, dans le fond, un vin médiocre et bon marché est toujours un vin trop cher ». Car non seulement cette politique est condamnable d'un point de vue éthique, mais aussi dommageable, à terme, à nos finances publiques. Car devoir refaire, quand ce n'est pas défaire, ce qui a déjà été fait, c'est payer deux fois. Avons-nous réellement les moyens d'une telle politique ?

     

    Olivier Clerin


    [1] Introduction à la « Théorie de la restauration » de Cesare Brandi, Ecole nationale du patrimoine, Momum, Edition du patrimoine, Paris, novembre 2000.



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